6.00 euros Brut = 643.98 euros Brut (soit 494.51 euros net payés chaque mois (sauf absence déductibles ou heures facturables) + les congés acquis le moment déterminé au contratC'est souvent le cas pour les personnes travaillant dans le milieu médical, les hôtesses de caisses .... etc
et cela ne pose pas de souci. Mais il est impossible de fixer des jours et heures précises.
1°) = En se référant au planning des derniers mois du parent employeur, il faut convenir d'une base minimum
d'heures semaine nécessaire (si il est nécessaire d'avoir recours aux heures complémentaires régulièrement alors il faudra revoir le minimum d'heures qui sera augmenté ou diminué si nécessaire par un avenant.)
2° ) = il sera également nécessaire de mentionner sur quels jours et quels horaires de départ et d'arrivée pourra être appliqué cette base horaire (exemple 30 heures par semaine à répartir du lundi au jeudi dans un créneau horaire allant de 7 h 30 à 18 h 45)
3°) = il faudra définir un délai de prévenance pour avoir le planning mensuel ainsi que la possibilité de changer ce planning sans incidence sur la mensualisation
EXEMPLE de Planning à horaires variables
travail pour 1 semaine 4 jours sur 40 heures les semaines paires et l'autre semaine 20 heures sur 2 jours
L'assistante maternelle notera alors que les semaines paires seront travaillées 40 heures et les semaines impaires 20 heures (ce qui veut dire que si la semaine paire est travaillée 30 heures il n'y aura pas de déduction de mensu de même que cette différence de 6 heures ne pourra pas être reportée sur la semaine suivante - Il en est de même avec les heures effectuées en complément du planning : si la semaine paire est travaillée 30 heures (il n'y aura pas de déduction, sauf absence ass mat) et la semaine impaires 25 heures : alors il sera facturé 5 heures complémentaires pour les horaires effectués semaine impaire)
Calcul de la mensualisation correspondante :
semaine Paire : 36h
semaine Impaire : 20 h
détermination de la moyenne horaire mensuelle servant au calcul de la mensualisation
36 + 20 / 2 = 28 heures semaines en moyenne
28 heures moyennes par semaine X nombre de semaines annuelles (soit 52 ou 46 ou -)/12 et X par le tarif horaire
EXEMPLE
année incomplète
46 semaines X 28 heures moyennes par semaines = 1288 heures annuelles
1288 heures annuelles / par 12 mois = 107,33 heures mensuelles en moyenne
107,33 heures X
Congés payés selon spécificités correspondantes
A chaque date anniversaire, il conviendra de procéder à une régularisation pour comparer ce qui aurait
été payé "au réel" en respectant les termes du contrat avec ce qui a été réellement payé
(à savoir que le trop perçu par le salarié lui reste acquis )
année complète
52 semaines X 28 heures moyennes par semaine = 1456 heures annuelles
1456 heures annuelles / par 12 mois = 121,33 heures mensuelles en moyenne
121,33 X 5.40 euros brut =
655.18 euros Brut (soit 503.11 euros Net payés chaque mois (sauf absence déductibles ou heures facturables) congés non acquis déduit si il y a lieu.
